Les observateurs avertis n’ont de
cesse d’expliquer qu’une révolution
économique « verte » est indispensable
pour lutter de manière durable contre
le réchauffement climatique. Je
voudrais, pour ma part, argumenter
ici en faveur d’un autre type de
révolution, en matière de propriété
intellectuelle. Si l’on considère comme
un bien « universel » les technologies plus
respectueuses du climat, ne devraiton
pas s’employer à les diffuser le plus
largement possible ?

Or les règlements de l’Organisation
mondiale du commerce (OMC) sur la
propriété intellectuelle vont au
contraire dans une direction opposée.
Leur conséquence est d’empêcher,
jusqu’à présent, le déploiement de ce
type de technologies. Avec un grand
perdant : l’environnement.

Le savoir et les idées ont pourtant un
avantage : ils sont non concurrents et
ne s’excluent pas, contrairement à la
plupart des biens matériels. Si vous
avez une pomme et moi une poire,
nous pouvons les échanger ; il nous
reste à chacun une poire ou une
pomme. Si vous avez une idée et si
j’en ai une autre, nous pouvons les
échanger ; alors nous nous retrouvons
chacun avec deux idées. Mon utilisation
d’une technologie donnée ne
vous empêche pas d’utiliser cette
même technologie. Mais le système
actuel de protection de la propriété
intellectuelle traite le savoir comme
une ressource rivale et exclusive : si
je brevette une idée, personne d’autre
ne peut l’utiliser sauf en payant le prix
du monopole. Ce n’est, reconnaissons le,
pas vraiment le meilleur moyen
pour stimuler l’innovation et déployer
les technologies.

 Un exemple : le mouvement informatique Open Source

Un exemple, couronné de succès, de
ce qui peut - et doit - être fait, est le
mouvement Open Source (libre accès
au code source des logiciels) dans
l’industrie informatique. Ce mouvement
rassemble des millions d’adeptes qui
donnent leur temps gratuitement.
Cela a produit des technologies
impressionnantes comme le système
d’exploitation [1] Linux ou le logiciel de
traitement de texte OpenOffice. Ces
produits sont des alternatives à coût
réduit et même à coût zéro, disponibles
pour les consommateurs à travers le
monde ; ce sont des substituts viables
aux logiciels venant de monopoles
industriels comme Microsoft.

Contrairement aux systèmes habituels
de protection de la propriété intellectuelle,
les logiciels libres utilisent le
système de « copyleft » [2], qui se caractérise
par :
• la liberté d’utiliser et d’étudier le
produit,
• la liberté de copier et de partager le
produit avec d’autres,
• la liberté de modifier le produit,
• la liberté de distribuer les produits
modifiés et donc les dérivés,
• le fait que tout produit dérivé doit
être distribué sous la même licence
copyleft ou une licence équivalente.

C’est une manière de promouvoir
l’échange libre et l’enrichissement
d’idées et de connaissances, au lieu
de valider le monopole du savoir.

À quand, par conséquent, un mouvement
Open Source équivalent pour les
technologies moins polluantes ? Car le
droit à la propriété intellectuelle, si
cher à ses défenseurs occidentaux, n’a
rien du stimulant et du catalyseur si
souvent évoqué par ces derniers. En
réalité, les situations prouvant le
contraire abondent.

 Chasse gardée sur les réfrigérateurs !

Prenons le Protocole de Montréal (voir
encadré) qui - paraît-il - est l’un des
accords internationaux les mieux
réussis en faveur de l’environnement.

Des entreprises ont breveté des
réfrigérants qui ne détruisent pas la
couche d’ozone. Or au lieu de mettre
en place des mesures comme l’octroi
gratuit de licences - ce qui faciliterait
l’adoption rapide de la technologie en
question à travers le monde - ce
protocole permet aux entreprises
titulaires des brevets de facturer des
prix de monopole élevés que nombre
de pays en développement ne peuvent
payer. Pire : les compromis et les
initiatives judiciaires se multiplient en
coulisses pour reporter la date de
libération de ces brevets. Par exemple,
dans le cas des hydro-chloro-fluorocarbures
(ou HCFC), les pays en
développement doivent seulement en
geler la production pour le 1^er janvier
2016, puis les éliminer pour le
1^er janvier 2040. En échange, les
industriels jouissent d’une protection
inconditionnelle de leurs brevets.

Trop technique, cet argument ? Et
bien jugeons plutôt des conséquences.

En raison de l’accroissement de la
réfrigération en Chine et en Inde,
l’utilisation de certains types de
HCFC, comme le HCFC-141b, le HCFC-
142b ou le HCFC-22, a considérablement
augmenté ces dernières années. Le
résultat est qu’on a observé en 2006 la
plus importante réduction de la couche
d’ozone de l’histoire, du fait que les
HCFC sont des gaz à puissants effets
de réchauffement climatique. Souvent
des dizaines de milliers de fois plus
puissants que le CO₂.

La démonstration est donc faite que
l’arrangement du Protocole de Montréal,
pourtant présenté d’un strict point de vue
économique comme un compromis
gagnant-gagnant, a en réalité un impact
fort dommageable. En vertu de cet
accord, les entreprises occidentales
continuent de profiter du monopole
d’utilisation de leurs brevets, et les
pays en développement continuent de
profiter de HCFC à bas coût jusqu’en
2016.

Mais les perdants sont l’environnement
et la planète que nous partageons.

 Les pays développés en paient aussi le prix

J’ajoute que les pays en développement
ne sont pas les seuls à souffrir des
obstacles créés par le système actuel
de protection de la propriété intellectuelle.

Un exemple révélateur est celui
d’Enercon, une des entreprises les
plus innovantes au monde dans le
secteur de l’énergie éolienne. Enercon
est le troisième fabricant au monde de
turbines éoliennes et domine le marché
en Allemagne depuis plusieurs années.

Une de ses innovations-clé est la turbine
éolienne sans engrenages (prise directe)
combinée à un générateur annulaire.
Comme les problèmes de transmission
sont la cause de la plupart des pannes
des turbines éoliennes, ce nouveau
système améliore l’efficacité et réduit
les besoins d’entretien. Cependant, il a
été interdit à Enercon d’exporter vers
les États-Unis jusqu’en 2010, à cause
d’une décision de l’OMC, au motif
qu’Enercon a enfreint le brevet US
N° 5083039 détenu par la compagnie
américaine Kenetech. Enercon prétend,
elle, que sa propriété intellectuelle a
été volée par Kenetech puis ensuite
brevetée aux États-Unis avant qu’euxmêmes
aient pu déposer le brevet.
Kenetech a porté les mêmes accusations
envers Enercon.

L’affaire a pris de plus un tour politique.
Lors d’une enquête menée par le
Parlement européen, un employé de
l’Agence américaine de sécurité nationale
a révélé que les informations
détaillées sur Enercon ont été transmises
à Kenetech par l’entremise
d’ECHELON, le fameux système
d’écoutes du Pentagone installé sur le
sol européen. Résultat de ces batailles
légales sur fond d’espionnage international
 : aux États-unis, ni Kenetech
(en faillite en 1997), ni General Electric,
n’ont installé de turbines à prise
directe basées sur la technologie objet de
la dispute. Le pays le plus vorace en
énergie n’a pu améliorer son parc
d’éoliennes à cause des règles de l’OMC
et de celles sur la propriété intellectuelle.

 Une solution politiquement équitable

La libre propagation des brevets pour
les technologies respectueuses de
l’environnement aurait en outre un fort
impact international. J’ai moi-même
passé beaucoup de temps à essayer
de convaincre mes amis chinois que le
changement de climat est une véritable
menace et non pas une nouvelle
conspiration des pays riches pour
arrêter la croissance économique des
pays en développement. Souvent,
c’est un travail frustrant, mais il produit
aussi ses joies : les questions précises
qui sont posées peuvent provoquer la
réflexion. Ainsi, un ami qui travaille
dans l’informatique m’a soumis un
argument puissant, que je reprends
ci-dessous :

« Si le réchauffement climatique est
une menace pour l’humanité aussi
sérieuse que vous me le dites, alors
pourquoi n’y a-t-il pas de mouvement
Open Source pour le climat ? Je suis
participant actif au mouvement du
logiciel libre. Chaque semaine, je
passe plus de dix heures de mon
temps libre à ce travail, tout comme
des millions d’autres techniciens de
par le monde. Nous pensons tous que
les logiciels libres que nous aidons
à créer et à distribuer érodent les
marges bénéficiaires de l’industrie de
l’informatique. Mais il y a des choses
plus importantes dans la vie que de
faire de l’argent à tout prix. Voilà
donc ce que nous faisons pour rendre
le monde meilleur et plus équitable.

À moins de voir un mouvement
comparable en faveur du climat, je
croirai toujours que vous autres
représentez simplement un autre
groupe d’intérêts ; et toute l’histoire du
changement de climat serait un simple
matraquage médiatique pour permettre
de vendre la technologie brevetée des
Occidentaux. »

Il m’était bien difficile de trouver des
arguments pour répondre à ses soupçons.
Lui et son mouvement ont posé des
actes, tandis que la « communauté
climatique » a surtout abondé en
discours. Le mécanisme de transfert
de technologie prévu par la Convention
cadre des Nations unies sur les
changements climatiques (CCNUCC)
n’a transféré à ce jour pas même une
seule pièce d’équipement ou de technologie
aux pays en développement.

Il y a aussi le Conseil mondial des
affaires pour le développement durable
(WBCSD), association gérée par les
dirigeants d’environ 200 sociétés qui
s’occupent exclusivement de business
en lien avec le développement durable.
Cet organisme a mis sur pied début
2008 le projet Eco-Patent Commons
où des entreprises peuvent mettre
dans le domaine public des brevets
protégeant l’environnement. Les
entreprises peuvent choisir le projet à
mettre « en commun » - un seul brevet
suffit pour entrer dans le pool et
obtenir ainsi le badge d’honneur.

À ce jour, sept entreprises (Nokia,
Bosch, Xerox, Dupont, Pitney Bowes,
Sony, IBM) se sont associées mais les
brevets qu’elles ont apportés ne
concernent guère des technologies
innovantes ou potentiellement génératrices
de gros revenus. Lors des
conversations de Poznan (Pologne) en
décembre 2008, les représentants du
WBCSD ont déclaré qu’il était
« totalement inacceptable pour l’industrie
 » qu’un accord de l’ONU sur le
climat comporte l’octroi de licences
obligatoires, mesure qui remet en
cause les droits exclusifs des titulaires
de brevets. Ils veulent que les
transferts de technologie ne se fassent
qu’à travers des projets nécessitant la
participation des multinationales. Tout
ceci tend à montrer que l’initiative Eco-
Patent Commons n’était qu’un exercice
de « blanchiment vert » ou, bien pire,
une tentative typiquement cynique
pour détourner la délivrance de
licences obligatoires.

 Lever le soupçon, promouvoir d’autres technologies

La question reste néanmoins posée.
Tant que nous n’aurons pas des Linus
Torvalds (le créateur du système
d’exploitation Linux) dans le domaine
des technologies liées au climat et tant
que des technologies environnementales
significatives n’auront pas été mises
dans le domaine public, le soupçon
restera toujours dans l’esprit de
nombreuses personnes que la
« communauté climatique » est simplement
un autre groupe d’intérêts. Il faut
que nous nous efforcions de prouver le
contraire. Le réchauffement climatique
est une immense crise pour la communauté
humaine, et c’est par les efforts
collectifs et l’ingéniosité que nous
reconstruirons cette communauté. Les
idées de réciprocité comprises dans
les principes de copyleft sont mieux
adaptées à cette tâche que le développement
de la commercialisation tel
qu’il est promu par le régime actuel de
protection de la propriété intellectuelle.

Cessons enfin de penser, pour justifier
le régime de protection de la propriété
intellectuelle, que les idées d’avenir
sont l’apanage de la haute technologie.
En fait, les idées à partager ne sont pas
nécessairement de haute technicité.
Elles peuvent aussi provenir de
communautés du monde entier : les
fermiers indiens des vallées, qui affinent
leurs systèmes d’irrigation coutumiers
sans émission de CO₂ ; les petits agriculteurs
brésiliens, qui cherchent à
revenir à une agriculture diversifiée et
à la promouvoir ; les paysans chinois
du réseau Focus on the Global South,
qui utilisent les digesteurs de biomasse
pour transformer les déchets
végétaux en combustibles ou engrais
verts…

Le problème est donc tout autre : ce
que l’on appelle « transfert de technologie
 » au niveau international (ONU,
etc.) a pour conséquence l’élimination
de technologies comme celles décrites
ci-dessus, en faveur de la vente - ou
de la négociation du transfert - des
technologies que l’industrie occidentale
souhaiterait vendre au reste du
monde. Les villageois indiens, chinois
ou brésiliens n’ont, eux, évidemment
aucun brevet couvrant leurs technologies.
Celles-ci sont donc déjà librement
disponibles - mais elles sont détruites
(souvent, d’ailleurs, par le dispositif
international sur le climat lui-même, y
compris par le MDP, Mécanisme de
développement propre du Protocole
de Kyoto, ou par les investissements
étrangers) au lieu d’être échangées
avec le reste du monde [3]. Comment
faire pour que ces connaissances et
technologies des communautés locales
profitent au plus grand nombre ?

On peut y voir un parallèle avec les
connaissances indigènes sur les
plantes médicinales. Les tentatives
pour coopter ce type de connaissance
dans le régime existant de propriété
intellectuelle a souvent pour résultat le
bio-piratage et même la privation
d’accès. Le monopole de la propriété
intellectuelle doit être questionné si nous
voulons éviter qu’un sort similaire soit
réservé aux éco-technologies locales.

Dale Jiajun Wen

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 Encarts

Le Protocole de Montréal, version officielle

Depuis son adoption en 1987, 191 pays ont ratifié le Protocole de Montréal relatif
à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone. Ils ont pour obligation
d’éliminer la production et l’importation de près de 100 produits chimiques conformément à
un calendrier convenu.

Le protocole comprend des dispositions particulières pour les pays en développement.
Une période de grâce de 10 à 15 ans (selon la substance) par rapport aux dates fixées
pour les pays développés a été expressément accordée aux pays en développement
afin de leur permettre de s’y conformer. En outre, un Fonds multilatéral a été créé au titre
du Protocole dans le but de permettre aux pays en développement remplissant les
conditions voulues d’atteindre dans les délais fixés les objectifs de réduction
des produits chimiques réglementés par cet instrument.

À ce jour, il a financé plus de 5 200 activités dans plus de 140 pays en développement,
y compris la fermeture d’usines produisant des substances qui appauvrissent la couche
d’ozone et la reconversion d’entreprises, grandes et petites, qui étaient tributaires
de l’utilisation de telles substances.

(Source : www.unep.org)

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Que fait la Chine ?

En juin 2007, la Commission pour le développement national et la réforme
(NDRC) a publié le « Programme national chinois pour le changement
de climat », la première initiative du pays en matière de réchauffement planétaire.
Dans ce document, le gouvernement énumère les mesures légales, économiques,
administratives et technologiques ayant pour but la réduction des gaz à effet de
serre tout en préparant le pays à une réduction et à une adaptation. En octobre
2008, le gouvernement a publié un livre blanc sur le changement climatique, qui
résume ses efforts pour combattre le changement climatique, tout en clarifiant la
position chinoise dans les négociations internationales sur le climat.

(Plus d’informations : Dale Jiajun Wen, Climate Change and China : Technology, Markets and Beyond).

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Crise et opportunité

Pour les Chinois, le mot « crise » veut danger aussi bien dire qu’opportunité. La
crise actuelle, aussi néfaste qu’elle soit, pourrait offrir à la Chine une occasion
de réexaminer son modèle de croissance basé jusqu’ici sur l’intensification des
ressources et sur l’exportation. À ce jour, les signaux envoyés par le gouvernement
chinois sont contradictoires. Par exemple, on parle beaucoup de profiter du prix
inférieur du pétrole pour instaurer sur les combustibles une taxe qui aidera à
diminuer la consommation de carburants et encouragera à terme l’évolution vers une
énergie propre. De l’autre côté, certains membres du gouvernement poussent les
consommateurs à acheter davantage d’automobiles pour stimuler l’économie. Une
telle confusion n’est pas étonnante. Après tout, nombre de défenseurs et de
pratiquants de la réforme orientée vers le marché dans le dernier quart de siècle,
étaient, même s’ils ne le disaient pas, pour copier le système américain. Maintenant ;
avec la tempête venue des États-Unis, le cœur du laisser-faire capitaliste, de
nombreuses personnes cherchent à comprendre et à faire face.

Nombre de projets d’infrastructure annoncés dans l’ensemble des mesures de
stimulation de l’économie, seront très consommateurs de ressources et d’énergie,
répétant le processus par lequel la Chine était sortie de la crise financière asiatique
de 1997. Construire de l’infrastructure est tout à fait défendable. Les pays du Sud
ont besoin du développement pour se tirer de la pauvreté et de la destruction de
l’environnement ; de même que les 20 % les plus pauvres de l’humanité (dont
beaucoup sont en Chine) qui cuisinent toujours au feu de bois ont désespérément
besoin de cuisinières plus efficaces et de digesteurs produisant du biogaz. Le tout
est de savoir quelle infrastructure adopter. Panneaux solaires, éoliennes,
amélioration des réseaux électriques, bien qu’ils requièrent dans un premier temps
des investissements intensifs, peuvent créer la base pour une future économie
faiblement émettrice de CO₂. À l’opposé, plus d’autoroutes et d’automobiles ne
feront qu’hypothéquer l’avenir, de manière grave et irresponsable.

L’autre chantier : celui de la Chine rurale

Pour la Chine rurale, où vivent encore aujourd’hui la majorité des Chinois, il y a de
nombreux projets possibles, pas tous dévoreurs de ressources, qui peuvent, à long
terme, apporter des bienfaits environnementaux, économiques et sociaux. De
nombreux canaux et conduites d’eau sont sérieusement détériorés. Leur
restauration et un nouveau déploiement des réseaux de distribution d’eau peuvent
améliorer la capacité de l’économie rurale à faire face aux sécheresses et aux
inondations, ce qui contribuerait à mieux préparer les paysans au changement
climatique. On peut dire la même chose au sujet de la replantation des coupe-vent
et des rideaux d’arbres permettant de protéger les terres arables de l’érosion.

L’utilisation massive d’engrais chimiques et de pesticides a causé une dégradation
sérieuse des sols et menace la sécurité sanitaire des aliments. Actuellement, le
retour de millions d’ouvriers dans leurs villages d’origine est une occasion en or de
promouvoir l’agriculture organique, intensive en main d’œuvre mais respectueuse de
l’environnement et de la société. De nombreux experts insistent sur cet aspect :
l’agriculture organique constitue un moyen efficace pour s’adapter au réchauffement
climatique et le contrecarrer.

(Source : Dale Jiajun Wen, Climate Change and China : Technology, Markets and Beyond)

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 Libre propos : Pavés dans la mare

Pierre Rousset

Dale Jiajun Wen jette un pavé dans
la mare. Pendant des semaines,
le débat en France sur les réformes
écologiques s’est polarisé sur la « taxe
carbone ». Pourtant, que l’on soit pour
ou contre cette taxe, chacun sait
qu’en l’absence d’autres mesures
plus amples, elle ne peut au mieux
que réduire très marginalement les
émissions de CO₂.

Dale s’attaque, pour sa part, à un
« cœur de cible » : la propriété
intellectuelle telle que conçue par
l’OMC, qui constitue un frein puissant
à la diffusion de technologies
respectueuses de l’environnement.
Une question d’importance majeure et
cependant absente du débat français.

L’écologie, comme le féminisme, exige
des changements de comportement
et des engagements individuels. Dale
Jiajun Wen jette à ce sujet un deuxième
pavé dans la mare. Ils sont nombreux
les informaticiens qui participent au
mouvement des logiciels libres.
Pourquoi n’y a-t-il pas un mouvement
similaire pour le climat qui diffuserait
gratuitement les technologies dont
nous avons tant besoin ? Très bonne
question adressée à tous les acteurs
de l’environnement, y compris la
« société civile ».

Il est intéressant que cet appel
à l’engagement nous soit lancé de
Chine, théâtre d’un frénétique
développement capitaliste mais où
s’affirment des pôles de résistance à
l’argent-roi. D’autant plus qu’il
ne concerne pas seulement le climat
mais tous les domaines où il y a
urgence vitale comme la santé
et la production pharmaceutique ou
l’agriculture, la sécurité alimentaire et
la préservation de la fertilité des sols.

Pierre Rousset
Chercheur indépendant,
responsable de l’association
Europe solidaire sans frontières
www.europe-solidaire.org

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