Affaire Vincent GEISSER / Fonctionnaire sécurité de défense du CNRS :
5 ans de harcèlement sécuritaire
Vincent Geisser est chargé de recherche au CNRS (CR 1) et président du Centre
d’information et d’études sur les migrations internationales (CIEMI). Il a été recruté au
CNRS en octobre 1999, affecté à l’Institut de recherches et d’études sur le monde arabe et
musulman (IREMAM), localisé à Aix-en-Provence. Avant cette nomination, il était chargé
de mission au Ministère des affaires étrangères (MAE : 1995-1999), en tant que chercheur
à l’Institut de recherche sur le Maghreb contemporain (IRMC) de Tunis. Dans ce cadre, il
dirigeait un programme scientifique euro-maghrébin sur les migrations étudiantes et
intellectuelles dans le bassin méditerranéen, dont les résultats ont été publiés en 2000 aux
éditions du CNRS. C’est donc tout naturellement qu’il a sollicité en 2003-2004, auprès des
instances du CNRS, une « Aide à projet nouveau », en vue de poursuivre ses recherches
sur les migrations intellectuelles entre l’Europe et le Maghreb, en s’intéressant cette fois-ci
aux chercheurs maghrébins ou d’origine maghrébine travaillant pour les institutions
publiques françaises (université, CNRS et INSERM…). Il s’agissait pour son équipe de
faire une évaluation scientifique rigoureuse de la contribution des « chercheurs et des
universitaires maghrébins » au rayonnement de la recherche française dans le monde, en
privilégiant les sciences fondamentales. Ce projet a particulièrement intéressé les instances
du CNRS, puisqu’elles ont décidé de financer son programme de recherche APN à
hauteur d’environ 20 000 euros. C’est précisément dans ce cadre « APN » labellisé
« CNRS » qu’il a lancé officiellement en avril 2005 cette enquête quantitative sur « les
enseignants-chercheurs issus des migrations maghrébines ».
Cette enquête a toutefois débuté dans un climat assez lourd et passionnel. En
tant qu’auteur de l’ouvrage, La Nouvelle islamophobie, paru en septembre 2003 aux éditions
La Découverte et qui a connu une certaine médiatisation (10 000 exemplaires vendus), V.
Geisser a fait l’objet de nombreuses attaques provenant de différents milieux, notamment
de l’extrême droite. Ce rappel permettra de comprendre beaucoup de choses et, en
particulier, la surveillance étroite dont il a fait l’objet de la part du Fonctionnaire défense
du CNRS.
En effet, c’est en septembre 2004 que se manifeste pour la première fois le
Fonctionnaire sécurité de défense (FD) du CNRS. Avant cette date, V. Geisser ne
connaissait même pas son existence. Le FD adresse un email au directeur de son unité de
recherche (IREMAM), lui faisant part d’un certain nombre de problèmes inhérents à son
enquête. Il s’agit officiellement de régulariser l’enquête auprès de la CNIL [Commission
nationale informatique et liberté]. Au départ, V. Geisser pense que cette intervention dans
le dossier est de nature purement technique, voire juridique. En réalité, il va très
rapidement se rendre compte des soubassements sécuritaires de l’affaire. Dans le même
email, le Fonctionnaire défense annonce que l’IREMAM va être prochainement classé
en « établissement sensible » et qu’il appartient au directeur de l’Unité de lui fournir
mensuellement la liste des stagiaires étrangers hors-Union européenne. C’est
devenu une pratique routinière des directeurs de laboratoires du CNRS que de
transmettre chaque mois la liste des « étrangers » travaillant dans leurs murs. En somme,
l’email du Fonctionnaire défense tend à accréditer l’idée que cette enquête sociologique -
pourtant banale - constitue une enquête « sensible » dans un établissement
« sensible », touchant une population « sensible », sur une zone géographique
« sensible » (le Maghreb et le monde arabe en général). Mais, il est vrai, qu’au départ, V.
Geisser ne fait aucun lien entre l’objet de son enquête - strictement scientifique - et le
« climat sécuritaire » qui commençait à gagner certaines institutions. C’est la lecture a
posteriori des correspondances email qui fait apparaître ce « climat de suspicion » qui
entoure son laboratoire, en général, et certains chercheurs, en particulier, notamment ceux
qui, comme lui, ont le « malheur » de travailler sur les questions d’islam, d’islamisme et
d’autoritarisme dans le monde arabe.
Dès lors, le Fonctionnaire défense ne le lâchera plus. A partir de septembre 2004, il
ne ce cessera de faire pression sur les instances locales, régionales et nationales du CNRS
afin de le limiter dans ses activités scientifiques et intellectuelles, allant jusqu’à exiger des
sanctions à son égard. Il se déplacera même à Aix-en-Provence, le 2 février 2006, pour
l’inspecter, en présence du Directeur de son unité de recherche et du Délégué régional du
CNRS « Provence ». Officiellement, la visite du FD a un but purement technique, afin de
finaliser la mise en conformité de son enquête avec les exigences de la CNIL. Ce que V.
Geisser conçoit tout à fait. Mais après deux heures d’examen, le FD commence à lui
poser des questions précises sur le contenu d’un certain nombre de ses écrits, conférences
ou déclarations de presse. A sa grande stupéfaction, il se rend compte alors que le
Fonctionnaire défense dispose d’un dossier complet sur ses activités publiques, y
compris des prises de parole à l’étranger dans le cadre du Conseil de l’Europe. Il lui
demande de se justifier sur un certain nombre de prises de positions, notamment ses
critiques sur l’association « Ni Putes, Ni Soumises ». L’examen technique du questionnaire
(objet officiel de la rencontre) se transforme en interrogatoire sur ses activités
scientifiques, philosophiques et politiques. De même, il met en garde le directeur
d’unité sur les chercheurs signataires de certaines pétitions et lui demande de les rappeler à
l’ordre afin qu’ils ne signent plus avec la mention « CNRS ». V. Geisser ressent
personnellement un profond malaise dans une situation où un simple entretien
professionnel se transforme rapidement en « interrogatoire politique ». A sa grande
stupéfaction, il découvre qu’un véritable système de fiches de renseignements sur
les chercheurs – ou, du moins, sur certains d’entre eux - a été mis en place par le
Fonctionnaire défense au sein même du CNRS.
Alors qu’un dossier de régularisation de son enquête auprès de la CNIL avait été
constitué, celui-ci ne sera jamais transmis. Le 15 mars 2007, un courrier officiel reçu du
secrétaire général du CNRS demande de « procéder à la destruction de tous les éléments collectés
dans le cadre de cette enquête ». Le secrétaire général du CNRS se réfère à une jurisprudence de
la CNIL et non à une décision motivée par ladite commission. En somme, il semblerait
que le dossier n’a jamais été transmis à la CNIL, alors que tous les éléments de « mise en
conformité » avaient été envoyés et que le CNRS avait même rédigé un projet de lettre à
son président. Ni le directeur de l’IREMAM, ni le responsable de l’enquête, n’ont été
informés de cette « mise en sommeil » unilatéral du dossier. Tous pensaient sincèrement
qu’il était en cours d’examen à la CNIL. Cela confirme bien l’hypothèse sécuritaire : il
semblerait que l’action du Fonctionnaire défense durant ces 4 années n’avait nullement
pour but d’assister V. Geisser techniquement dans la procédure de légalisation de
l’enquête mais tout simplement de l’enterrer, sous prétexte que son auteur serait suspect
d’ « islamophilie » ou de relations de proximité avec les milieux musulmans. Cette
hypothèse lui est confirmée oralement par un collègue du CEVIPOF, qui dit avoir été
consulté par le ministère de la Défense sur son enquête à propos du « risque » de
constitution d’un « lobby arabo-musulman » au sein du CNRS (sic). A ce moment, V.
Geisser se confie à ses collègues chercheurs, ainsi qu’à un certain nombre de spécialistes
des enquêtes quantitatives qui lui conseillent de réagir, y compris en publicisant
« l’Affaire ». V. Geisser avoue que pour protéger l’institution et ne pas nuire à l’image du
CNRS, il n’a pas voulu en faire une « affaire d’Etat ».
En juillet 2008, la directrice SHS (sciences humaines et sociales) du CNRS, Marie-
Françoise Courel, prévient oralement l’un de ses collègues, directeur de recherche, que le
Fonctionnaire défense veut obtenir des sanctions à son égard pour ses écrits d’opinion. La
directrice SHS se pose en médiatrice, en le prévenant officieusement par email des
pressions incessantes exercées par le Fonctionnaire défense sur les instances du CNRS
afin qu’il soit sanctionné. Son moral est au plus bas et ce qu’il perçoit comme un véritable
« harcèlement moral » finit par peser sur sa santé. Il hésite alors à déposer plainte. Mais
encore une fois, il ne veut pas nuire aux intérêts de son laboratoire et au prestige du
CNRS, qui plus est dans une période de crise institutionnelle et de restructuration.
Le 4 avril 2009, il adresse un message privé et personnel par email au Comité de
soutien de la jeune allocataire de recherche « Sabrina ». Dans le communiqué publié par ce
Comité, il apparaît clairement que le Fonctionnaire défense est intervenu directement
pour obtenir le non renouvellement de son allocation de recherche. V. Geisser reconnaît
que la modération dont il avait fait preuve jusqu’à présent finit par céder, et ce d’autant
plus qu’il constate que le FD a fait une « nouvelle victime ». Il est vrai que dans son
message privé de soutien à Sabrina, il comparait l’action sécuritaire du FD aux méthodes
utilisées contre les Juifs et les Justes. A aucun moment, il ne met en cause le CNRS en
tant qu’institution scientifique. Il s’étonnait simplement que la logique sécuritaire finisse
par prévaloir sur la logique de la science et de la diffusion du savoir. Toutefois, il tient à
rappeler que son email avait un caractère strictement privé, voire intime, et qu’il n’était
pas destiné à être publié ni sur un Blog, ni sur un quelconque site Internet. C’est
précisément pour cette dernière affaire qu’il est convoqué officiellement devant le
« conseil de discipline » du CNRS.
En réalité, ce qu’il faut bien appeler « l’Affaire Geisser / Fonctionnaire
Défense » s’inscrit sur le long terme (2004-2009) et non simplement dans la
« temporalité » de ces dernières semaines, fruit d’une attitude de suspicion et de
pratiques concrètes de surveillance de ses écrits et de sa pensée qui ont souvent
frôlé le harcèlement moral et ont nui à ses activités de chercheur et d’universitaire.
Sur un plan plus général, cette affaire traduit l’intrusion inquiétante de logiques
policières et sécuritaires au sein même des milieux scientifiques et universitaires,
dont la finalité est de contrôler la production et la diffusion du savoir.
* Historique publié sur le site http://petition.liberteintellectuelle.net/
Association Française de Sociologie
Association des Sociologues Enseignants du Supérieur
Association des Enseignants et Chercheurs en Science Politique
Association Française de Science Politique
Association Française des Anthropologues
Association Française d’Ethnologie et d’Anthropologie
Communiqué
Un chercheur du CNRS, Vincent Geisser, (Institut de recherches et d’études sur le monde
arabe et musulman, IREMAM, Aix-en Provence) fait actuellement l’objet d’une procédure
disciplinaire pour avoir protesté contre l’attitude d’un représentant du Haut Fonctionnaire de
Défense et de Sécurité du ministère de l’Éducation Nationale de l’Enseignement Supérieur et
de la Recherche auprès du CNRS.
Si nous sommes persuadés que la commission paritaire traitera comme il se doit un dossier
disciplinaire vide, cette mise en cause ne laisse pas d’inquiéter nos communautés
scientifiques. Il n’est pas admissible que sous des prétextes de sécurité, et dans un cadre qui
nous semble déborder largement le champ des missions dévolues au fonctionnaire de défense,
ce dernier s’immisce dans les recherches de Vincent Geisser, mais visiblement aussi dans
celles d’autres chercheurs, en particulier ceux qui travaillent sur le Moyen-Orient ou d’autres
espaces géopolitiques jugés sensibles, au nom de considérations d’ailleurs bien discutables. Il
en va de l’indépendance et donc de la pérennité de la recherche, mais aussi des libertés
démocratiques.
Et l’on rappellera au demeurant que c’est bien la vocation même des sciences sociales que de
saisir des sujets qui font débat dans nos sociétés et de proposer sur ceux-ci des éclairages
multiples et non la confirmation de présupposés, fussent-ils dominants.
Nous demandons qu’il soit mis fin à ce harcèlement sécuritaire dont est l’objet Vincent
Geisser et d’autres chercheurs. Nous appelons les membres de nos communautés à se
mobiliser afin de veiller à ce qu’il en soit bien ainsi.
• Philippe Cibois, Président de l’Association Française de Sociologie (AFS).
• Frédéric Neyrat, Président de l’Association des Sociologues Enseignants du Supérieur
(ASES).
• Frédérique Matonti, Présidente de l’Association des Enseignants et Chercheurs en
Science Politique (AECSP).
• Yves Déloye, Secrétaire Général de l’Association Française de Science Politique
(AFSP).
• Laurent Bazin, Président de l’Association Française des Anthropologues (AFA).
• Gilles Raveneau, Président de l’Association Française d’Ethnologie et
d’Anthropologie (AFEA).
Glissement vers un régime autoritaire :
Commission de discipline pour un chercheur dont les travaux déplaisent
au fonctionnaire de défense du CNRS !
COMMUNIQUE DU SNTRS-CGT
Un Chargé de Recherche du CNRS, Vincent Geisser, est convoqué devant la commission de discipline le 29
juin 2009, sous prétexte qu’il a critiqué, dans un courrier privé rendu public par son destinataire, l’attitude du
fonctionnaire de défense affecté au CNRS. II aurait ainsi occasionné un dommage sérieux au fonctionnaire de
défense et au CNRS ! Il n’aurait pas respecté son devoir de réserve ! C’est grotesque. Ce dossier est vide.
Nous pourrions en en rire si le fond n’était pas aussi grave.
Pour quelles raisons le pouvoir via le fonctionnaire de défense harcèle-t-il ce chercheur ?
Ce que le fonctionnaire de défense attaque en fait, ce sont les travaux du chercheur que le CNRS avait
pourtant choisi de financer. L’attaque actuelle a été précédée de pressions du fonctionnaire de défense sur le
chercheur et sur son laboratoire. L’autorisation que le chercheur avait demandée à la CNIL pour la réalisation
de ses travaux ne lui est jamais parvenue ! Ce chercheur travaille sur les mouvements migratoires des
salariés du Maghreb et notamment ceux des enseignants-chercheurs. Le pouvoir et ses agents sombrent-ils
dans un délire sécuritaire et/ou ont-ils une crainte de ce que ces travaux pourraient mettre en évidence ?
Cela va dans le sens actuel de réduire la liberté des scientifiques à choisir les problématiques auxquels ils
veulent s’affronter. Le gouvernement serait-il en train de redéfinir la notion de droit de réserve pour les
scientifiques qui sont hors les clous fixés par le gouvernement ?
Il ne faut pas s’y tromper, ce qui est menacé c’est le droit fondamental des chercheurs ainsi que celui de tous
les citoyens : la liberté de recherches et la liberté d’expression, en un mot la liberté de pensée. Jour après jour
ce régime confirme son caractère autoritariste et liberticide que nous ne pouvons accepter en tant qu’acteur
de la recherche et en tant que citoyen.
Le SNTRS-CGT apporte son soutien à Vincent Geisser. Il appelle à signer la pétition lancée par ses
collègues : http://petition.liberteintellectuelle.net et demande à la commission de discipline de refuser toute
sanction à son égard.
Villejuif le 10 juin 2009
Soutien à Vincent Geisser et pour la liberté intellectuelle des chercheurs
Communiqué du NPA
15 juin 2009
Vincent Geisser est politologue et chercheur à l’Institut de Recherche et d’Etudes sur le
Monde Arabe et Musulman, un laboratoire rattaché au CNRS. Il s’agit également d’un
chercheur engagé, n’hésitant pas à prendre publiquement position, particulièrement sur les
problématiques touchant à l’immigration, l’islam politique et le racisme.
Il est ainsi à l’origine d’une enquête quantitative sur les enseignants-chercheurs issus des
migrations maghrébines. Cette enquête a suscité la défiance du Fonctionnaire sécurité
Défense du CNRS. Celui-ci a alors mené une activité concrète de surveillance de l’ensemble
des écrits de V. Geisser, l’ a interrogé sur ses activités politiques, a fait pression sur les
responsables dont il dépendait et a fait manifestement obstacle à la régularisation de son
enquête auprès de la CNIL. V. Geisser a pourtant tenu, pendant plusieurs années, à ne pas
rendre public cette affaire tout en en subissant les conséquences.
Cependant, le Fonctionnaire sécurité Défense a pris prétexte de la publication d’un courrier
électronique strictement privé, et qui n’avait pas vocation à être diffusé, de V. Geisser le
mettant en cause pour le traîner devant le « conseil de discipline » du CNRS. Il s’agit d’une
procédure bureaucratique couronnant quatre ans d’harcèlement et visant clairement à faire
taire un chercheur dérangeant pour les prétendues « vérités » officielles.
Le NPA estime que le CNRS doit suspendre tout procédure à l’encontre de V. Geisser. Au-
delà de cette « affaire » le NPA s’insurge contre l’existence même d’un Fonctionnaire sécurité
Défense au sein du CNRS qui représente concrètement une intrusion sécuritaire et un
contrôle policier dans la recherche scientifique, bafouant la liberté intellectuelle des
chercheurs.
Affaire Vincent Geisser
Communiqué de presse du SNCS-FSU du 30 juin 2009
La direction du CNRS a convoqué, le 29 juin 2009, un chargé de recherche, Vincent Geisser,
devant la commission de discipline, sous prétexte qu’il n’aurait pas respecté le devoir de
réserve.
La commission a conclu ses travaux à 1 heure, ce matin. Après avoir rejeté toutes les autres
sanctions, elle a voté, pour Vincent Geisser, « un avertissement (sans inscription au dossier) »
par 5 voix pour (nommés), 5 voix contre (représentants syndicaux).
La volonté de la direction générale était de sanctionner ce chercheur par l’utilisation de tous
les moyens à sa disposition. Elle a même tenté d’imposer une représentation non paritaire (8
représentants de l’administration contre 5 représentants des salariés).
Ce verdict doit être considéré comme un succès.
Un compte-rendu plus complet est en cours de rédaction.
Syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS)
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92195 Meudon Cedex
Tél. 01 45 07 58 70, Fax. 01 45 07 58 51
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la toile : http://www.sncs.fr